Casa Trotter

Pat25 a écrit :C'est surprenant qu'il demande une caution pour un véhicule qu'il ne veulent voir qu'au retour, dans les fait tu peux revenir avec un autre véhicule....

Ce n'est pas les "fournisseurs " du CPD qui demandent la caution , c'est les pays qui exigent le CPD pour qu'un véhicule entre sur leur territoire, ceci afin de limiter les formalités douanières et les éventuelles frais d'importation temporaire de ce véhicule aux propriétaires.
La caution est imposée par le pays visité , elle est d'un certain montant, il faut la fournir lors de l'obtention du CPD et elle nous est rendue si l'on peut justifier que le véhicule est bien sortie du pays en question.
Le fait de demander un CPD nous oblige a donner une preuve que nous sommes propriétaire du véhicule ( passeport et carte grise du véhicule ) et fournir également le numéro de moteur de celui-ci.
Le véhicule est clairement identifié en partant, d'où le contrôle demandé au retour. Si le véhicule reste sur place le fournisseur du CPD, en l'absence de document prouvant le retour du véhicule, prend contact avec le pays traversé afin de payer les droits de douanes et d'importation, il se sert de la caution à ce moment là.

Et oui Pat, c'est surprenant et pas logique!
C'est pour cela qu'il a demandé la raison "écrite" de ce contrôle.
Raison qu'il n'aurait pas reçu et aurait été remboursé sans revenir en France.

Ralebodeco a écrit : ↑dim. 3 mars 2024 13:11 La caution est imposée par le pays visité , elle est d'un certain montant, il faut la fournir lors de l'obtention du CPD et elle nous est rendue si l'on peut justifier que le véhicule est bien sortie du pays en question.

Voila!!
C'est rigolo car tu argumentes exactement comme "le chieur".
Soit tu t'es trompé dans ton écrit soit tu peux le rejoindre dans le clan des chieurs

Une autre raison pour laquelle ce controle arrivé en France n'a pas lieu d'être.
Imaginons que tu partes en Iran donc avec un CPD.
À l'aller, en Georgie, tu as un accident et ta voiture est détruite.
Ton CPD n'a pas encore servi, il est vierge.
Tu t'assois sur ta caution de 5, 20 ou 60000€ sous prétexte que tu peux pas présenter ton véhicule aux douanes européennes ou tu te bats pour que le club auto te rembourse parcequ'il n'y a pas de raison valable pour qu'il ne le fasse pas?
Idem si il rend l'âme sur la route avant ou après avoir visité l'Iran...

Ps: je connais et ai rencontré une tripoté de voyageurs n'ayant que quelques centaines d'€ par mois pour voyager à 2.
Et pour être franc, j'ai longtemps voyagé avec les mêmes budgets;)

Si le véhicule est abandonné, après accident ou panne irréparable avant d'entrer en Iran ( par exemple) le CPD est vierge tu n'as pas à justifier de quoi que ce soit puisque tu n'es pas entré dans un pays demandant le CPD, ta caution est récupérée.
Il n'y a aucun tampon d'entrée dans le pays en question , donc l'association qui t'as fourni le CPD ne peut pas être 'interpellé" par le pays pour demander des frais quelconques.

Si ton véhicule est accidenté, c'est spécifié qu'il faut demander un justificatif au pays dans lequel tu laisses le véhicule en épave . Ensuite tu récupères la caution.

Et voici ce qui est dit, concernant une éventuelle contestation d'un pays, comme quoi le véhicule n'est pas été rapatrié de chez eux, le pays contacte le fournisseur du CPD pour demander des "indémnités" et celui-ci peux justifier du retour du véhicule s'il a tous les éléments en main , donc le tampon de retour apposé par une autorité du pays émetteur du CPD.

Si le véhicule est abandonné, après accident ou panne irréparable avant d'entrer en Iran ( par exemple) le CPD est vierge tu n'as pas à justifier de quoi que ce soit puisque tu n'es pas entré dans un pays demandant le CPD, ta caution est récupérée.

Et non, justement, l'AAC ne dit pas ça et est claire à ce sujet.
Citation de l'AAC au sujet du retour du véhicule:

""La caution sera remboursée sur remise du Carnet de Passages en Douane, dûment visé par les autorités douanières ET la dernière page du carnet « certificat de présence » complétée et tamponnée par une douane européenne, par la Police ou par la Gendarmerie.

Mais si ce cas te perturbes, imagine que ton accident arrive sur la route retour donc avec le CPD déjà tamponné.
Dans les 2 cas tu es en règle avec les douanes des pays CPD donc rien ne change dans le fond..

Après, pour ce qui est d'un soucis dans un "pays CPD" dont tu parles, c'est encore une autre histoire mais personne ne parle de ce cas ici.

Sakapus a écrit :
Et non, justement, l'AAC ne dit pas ça et est claire à ce sujet.
Citation de l'AAC au sujet du retour du véhicule:

""La caution sera remboursée sur remise du Carnet de Passages en Douane, dûment visé par les autorités douanières ET la dernière page du carnet « certificat de présence » complétée et tamponnée par une douane européenne, par la Police ou par la Gendarmerie.

Si tu n'es pas capable de comprendre, que ceci concerne uniquement un véhicule qui est entré dans le pays demandant le CPD, puisqu'il a été "dûment visé par les autorités douanières" et pas un véhicule revenant d'une destination avec le CPD vierge, donc sans entrer dans le pays en question ( donc sans aucun tampons) et donc sans risque d'un recourt de ce même pays auprès de l'association émettrice du CPD , je ne peux pas te convaincre de quoi que se soit.

Une dernière chose, lors de mon voyage en Iran , un couple devant nous accompagner avait fait une demande de CPD auprès de l'automobile club ( 2018)
malheureusement un problème de dernière minute les en a empêché , ils ont rendu le carnet ( sans aucun tampon naturellement) et récupéré leur caution.

Cela me semble logique qu'on te rende la caution si tu rends ton CPD vierge sauf que c'est pas ce que dit l'AAC citéeplus haut.
Mais admettons...
Mais comme écrit plus haut, tu fais comment si cet accident arrive après avoir visité l'Iran et avant de revenir en Europe?
Bah, tu deviens chieur

Ben relis mon intervention , si accident avec véhicule en épave, il faut demander un justificatif dans le pays en question, quelque soit d'ailleurs le pays ( Cpd ou or cpd)

L'ACA se condredit dans ses propos.

Hello à tous,

Occupé à avancer dans mon Tour du Monde, je ne me connecte pas très régulièrement à ce très utile forum...

=> Pour revenir à ce sujet (quand peut être libérée la caution), voici mon expérience réelle et vécue avec un CPD, émis par le Touring Club Suisse. 

J'ai commencé mon TdM en 2018, j'ai traversé de nombreux pays (y compris l'Iran et l'Australie) qui exigent un CPD, puis COVID est venu et j'ai donc dû prolonger et faire des nouveau CPDs (pour mon camion ET pour ma moto) durant de nombreuses années, jusqu'en 2023.

Quand mon camion (et moto) ont quittés l'Australie, je n'avais plus besoin de CPD pour voyager dans les Amériques.

=> Avec l'accord du TCS, je leur ai renvoyé mes CPD avec les tampons de sorties de l'Australie, PLUS envoyé une copie de la "Bill of Lading" du camion sur un bateau à destination du Chili et le TCS, après réceptions de mes CPD, a libéré mes cautions.
Pour le TCS (avec qui j'ai eu de nombreux CPDs depuis 1980!) ce remboursement c'est fait rapidement et facilement !!!

NB - J'ai aussi utilisé des CPDs du TCS pour des voyages avec mes véhicules quand je résidais en Afrique), ceci avec des véhicules immatriculés en UK et/ou Rwanda et qui n'étaient pas revenus en Suisse! - Avec bien entendu, chaque fois les tampons d'entrées ET de sorties de tous les pays traversés.

Bien cordialement, Bernard
PS - Actuellement en Uruguay et je serai au Brésil dans quelques jours ...

Bonjour
la démarche du TCS me parait très cohérente puisqu'à partir du moment où on a quitté avec le véhicule un pays où le CPD est demandé, le pays en question ne réclamera rien et il n'y a donc aucune raison qu'on ne récupère pas la caution...
Bonne journée
Jean-Marc

La démarche du TCS est la même que celle du Mobilité club France( ex ACF ), ils rendent la caution si le carnet est correctement rempli avec, pour l'association Française ( mais cela doit être pareil pour les Suisses) la présence d'un tampon d'une autorité ( gendarme, douane, police) attestant le retour .
Par contre, il se peut très bien que le pays traversé, émette des doutes quant au retour du véhicule , il suffit que lors de la sortie du pays, le douanier "oubli" comme c'est dit de le faire, de prévenir la douane d'entrée dans le pays, que le véhicule en question est effectivement bien ressorti de leur coté ...et là les divers tampons dont celui des autorités du pays d'origine, vont aider l'association à prouver que le véhicule n'est pas "resté" dans leur pays.

Si il manque le tampon de sortie ca ne devrait pas poser de problème vu que tu dois présenter le véhicule au retour..

Non je ne parle pas de tampon de sortie, celui-ci ,quand tu es à la douane, tu fais gaffe de bien l'avoir sur le carnet , tu vérifies bien que le douanier le met . Je parle du fait que ce douanier en question est tenu de prévenir son collègue de la douane d'entrée ( en renvoyant un coupon ) que tu es bien ressorti de son coté ...et s'il l'oublie c'est là qu'il peut peut-être y avoir des contestations de pays à pays par la suite .
Il détache un coupon qu'il doit envoyer à son collègue, toi tu constates qu'il a bien détaché le coupon, mais tu ne peux pas être certain qu'il l'envoie ensuite.

Ok, bon je n'ai aucune expérience dans CPD, un jours peut être....

Ralebodeco, vous n'avez pas bien lu le message de Bernard52 avec le TCS.
Il s'est fait rembourser les cautions alors que les véhicule ns sont pas revenus en Suisse ni et Europe puisque il est passé de l'Australie au Chili...
Bonne journée
Jean-Marc

jmlustrat7758 a écrit : Ralebodeco, vous n'avez pas bien lu le message de Bernard52 avec le TCS.
Il s'est fait rembourser les cautions alors que les véhicule ns sont pas revenus en Suisse ni et Europe puisque il est passé de l'Australie au Chili...

Si, j'ai lu le message, il a certainement dû contacter ou négocié avant de partir avec le TCS , pour pouvoir récupérer sa caution.
L'ami Suisse avec qui j'étais parti en Iran, a, de son coté, dû faire contrôler la présence de son véhicule aux douaniers Suisses lors de son retour à Genève.
Et je joint ci dessous, un extrait du texte, concernant ce retour visé par les douanes Suisses ...texte extrait de la page internet du TCS concernant la demande de CPD. Ce sont les mêmes carnets et les pratiquement mêmes documents à fournir que ce soit Suisse ou Français pour obtenir le CPD.

jmlustrat7758 a écrit : ↑lun. 4 mars 2024 18:29 Ralebodeco, vous n'avez pas bien lu le message de Bernard52 avec le TCS.
Il s'est fait rembourser les cautions alors que les véhicule ns sont pas revenus en Suisse ni et Europe puisque il est passé de l'Australie au Chili...
Bonne journée
Jean-Marc

... Pour préciser:

1) Depuis 1980, j'ai eu plus de 10 CPDs du TCS (de nombreux CPDs pour des véhicules avec des immatriculations de divers pays autres que la Suisse).

Ce n'est que 2 fois (sur les 10 CPDs) que mes véhicules couverts par un CPD sont effectivement entrés en Suisse (ils étaient partis de l'étranger), et après visa de la douane à la frontière (facile à faire puisque le véhicule revenait en Suisse) que ma caution à été libérée.

2) Pour les 8 autres occasions, mes véhicules couverts par un CPD ne sont pas revenus en Suisse, mais chaque fois, avec une simple explication les cautions ont été remboursées.

Il y a le "texte de loi" et la jurisprudence du TCS qui est compréhensive.

=> Jean Marc, je te suggère de contacter le TCS et de leur expliquer ta situation.
Tu peux citer mon nom (Bernard Salzmann) comme référence pour ce genre de situation!

Merci Bernard pour cette 2ème explication qui va je l'espère convaincre Ralebodeco
Bon Voyage
Jean-Marc

Mais je suis bien convaincu qu'il a négocié avec le TCS, c'est ce que j'ai dit un peu plus haut.
Après , vu le nombre de CPD demandés, on est en droit de penser qu'il a ses "entrées" au TCS et que la négociation est facile.
Je pense qu'il n'en est pas forcement le cas pour tout le monde, et que ce soit avec l'association Française ou Suisse, c'est clairement demandé d'avoir un tampon ( sur la dernière page du carnet) attestant le retour dans le pays ou tout au moins en Europe ( douane européenne possible).
Donc effectivement contacter les organismes et poser la question.

def130 a écrit : ↑sam. 2 mars 2024 14:37 De plus en plus debile ses postes oui pour certain pays il faut un carnet c est comme ca! Si pas les moyens où que les contraintes du carnet
Vous enmerdes évitez les pays qui l’impose … partez en vélo où rester dans le
Canapé .

Réflexion d'une intelligence rare. Moi quand quelque chose me fait chier je zappe. Tu ne sais pas faire?

A part vous plaindre et que ça coûte le carnet il y a pas grand chose de concret qui en ressort tout est clairement expliqué dans le règlement et c est logique après c est du bon sens et un peux de jugeote.

def130 a écrit : ↑sam. 2 mars 2024 14:37 De plus en plus debile ses postes oui pour certain pays il faut un carnet c est comme ca! Si pas les moyens où que les contraintes du carnet
Vous enmerdes évitez les pays qui l’impose … partez en vélo où rester dans le
Canapé .

Celui qui se plaint c'est l'émetteur de ce message. Encore une fois si cela ne t'intéresse pas ne regarde pas, ne te sent pas obligé d'intervenir sur tous les sujets.
Par exemple, si je ne suis pas intéressé par la construction d'une cellule par un pro qui utilise des techniques que je ne maitrise pas et pour lesquels je n'ai de toute façon pas les outils de réalisation, je ne pas commente pas. Je ne vais pourrir les échanges en disant "on s'en fout, de toute façon aucun amateur ne pourra reproduire le truc et heureusement que ce qu'il fait est bien, c'est son boulot".

et les deux joyeux là, on va se calmer , le forum que je sache est fait pour partager, découvrir et... apprendre, moi aussi Def je trouve que tu as été dur avec certains de tes posts, c'est dommage de créer une ambiance délétère, on a assez d'occasions de nous séparer en ce moment sur tous les fronts pour que cela ne se passe pas non plus dans nos passions communes !!!

Tout le monde n'as pas les moyens de voyager sans se soucier du blocage d'une somme pouvant vraiment s'envoler, est ce une raison pour ne pas avoir envie de trouver une solution commune et de comprendre comment fonctionne le système ?
Bientôt sur le départ pour un long périple également, je me pose vraiment la question de savoir comment immobiliser autant d'argent car si je n'ai qu'un simple pick up de 2015 (et j'en suis trés content) sa valeur cotée à l'argus me fait peur !!!
Bref, ce que je veux dire, c'est que plutôt de se balancer des vannes à la tronche (c'est amicale ce que je dis ), soiy on essaye de donner les bonnes infos, soit, comme dit Viano, ben zappe simplement le sujet .

Aller, une grosse poignée de main on se fends la gueule et on parle VOYAGE et CPD qui nous fait bien chier quand même !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour,

Comme le souligne Baloo, nous ne sommes pas ici pour se disputer, se traiter de nom d'oiseaux ou autres. Restons courtois et polis, afin que les échanges soient constructifs et agréables

Bernard