Assurances Marie

[DadEliot]

Salut Régis ...
Le monde est petit

[Assurances Marie]

Bonsoir à tous,

Comme promis, voici quelques précisions qui devraient vous aider, j'espère, à y voir plus clair :

Notre contrat d'assurance camping-car inclut :
- la responsabilité civile. Elle couvre les conséquences pécuniaires des dommages corporels et/ou matériels causés à autrui par un accident, un incendie ou une explosion dans lequel votre véhicule, ses accessoires et les objets qu'il transporte sont impliqués.
- l'assurance de(s) conducteur(s) désigné(s) sur le contrat : indemnisation en cas d'accident corporel et/ou de décès
- le vol, l'incendie, bris de glace et forces de la nature
- l'assistance au véhicule et aux personnes : crevaison, panne, clés enfermées dans le véhicule, perte de papiers d'identité, hospitalisation, rapatriement... L'assistance comprend le dépannage ou le remorquage, le rapatriement, l'hébergement d'un proche, l'assistance juridique à l'étranger. Mais également la prise en charge de la taxe douanière de certains pays (Maroc, Tunisie) pour les camping-cars. Cette taxe peut représenter jusqu’à 50 % de la valeur à neuf du véhicule et doit obligatoirement être acquittée pour quitter le pays.
- Le contenu du camping-car, à hauteur de 30% de la valeur déclarée du véhicule en cas de perte totale du véhicule (exemple incendie du véhicule) et de 10% si vol du contenu sans vol du camping-car.
- En option, les équipements dont la valeur est ajoutée à celle du camping-car, à condition de fournir les justificatifs/factures en cas de sinistre.

PAYS ET DUREE :
- Nous assurons les personnes, le véhicule et les biens qu'il transporte dans tous les pays, y compris hors carte verte, à l'exception des Etats-Unis et du Canada (ces deux pays n'autorisent pas la circulation d'un véhicule non-assuré dans leur pays). Tous les autres pays sont couverts (y compris l'Ukraine et les pays en guerre).
- L'assurance du véhicule et des biens dans les pays de la zone carte verte est illimitée. Dans les pays hors carte verte, elle est acquise pour 90 jours. Le décompte des jours repart à zéro si vous repassez dans un pays carte verte durant votre voyage.
- L'ASSISTANCE au véhicule (rapatriement, aide en cas de panne, prêt d'un véhicule de remplacement...) est valable pendant 90 jours dans les pays zone carte verte. Le rapatriement des personnes est également valable dans le monde entier (sauf USA/Canada) pendant 90 jours. Hors zone carte verte, il vous faut prendre une assurance voyage complémentaire pour le remboursement hospitalisation et les autres services d'assistance
- A propos des zones désertiques ou d'altitude : à voir au cas par cas. L'assistance ou le dépannage n'est parfois pas possible dans des zones extrêmement éloignées, isolées ou inaccessibles.

Par rapport à la Carte Bleue :
- La carte bleue assure les biens achetés (téléviseur, frigidaire….) totalement ou partiellement avec cette carte, sous certaines conditions. Attention : Comme tout véhicule terrestre à moteur, le camping-car est soumis à obligation d'assurance, en France comme à l'étranger. Vous ne pouvez pas "substituer" les éventuelles garanties acquises avec votre carte bancaire à une assurance véhicule.
- assistance en cas de décès ou hospitalisation au cours du voyage : oui pour l'assistance des personnes, mais avec des plafonds bas, insuffisants dans de nombreux pays. La carte bleue n'assure pas le rapatriement ou le dépannage du véhicule. Nous vous invitons à demander le détail des garanties acquises auprès de votre agence bancaire.

Ce qui nous différencie des autres assureurs :
1. Notre expérience en terme d'assurance camping-car. C'est notre spécialité depuis 1981, et nous avons vu, je pense, tous les cas de figure ! Nous vous conseillons sur le contrat adapté exactement à votre usage et nous comprenons les projets de voyage qui sortent de l'ordinaire. En cas de problème, en France ou à l'étranger, vous appelez Mondial Assistance, puis déclarez le sinistre auprès de notre service sinistre. Mais si quelque chose "coince", nous saurons vous assister et discuter avec ces services afin de trouver la meilleure solution. Même si vous êtes à l'étranger à ce moment-là.

2. Extension de l'assurance du véhicule au monde entier (sauf USA/Canada) pendant 90 jours : nous sommes une des rares compagnies à pouvoir le proposer.. Attention, cela ne concerne pas l'assistance au véhicule hors pays carte verte.

3. La prise en charge de la taxe douanière au Maroc et en Tunisie. Elle peut être très élevée !

4. Le décompte des 90 jours commence à compter du jour où le véhicule ENTRE dans le pays non-carte verte : si vous emmenez votre camping-car en Amérique du Sud, le décompte des 90 jours commence au jour où vous débarquez dans le port. Pas le jour où vous quittez la France (en clair nous ne décomptons pas la traversée maritime, même si votre véhicule est bien assurée lors de celle-ci). Attention : ne fonctionne pas vers les Etats-Unis et le Canada, pour la même raison que précédemment.

5. Des réductions conséquentes sur le contrat 2-roues pour tous nos clients auto/camping-car.

6. La protection juridique incluse dans tous les contrats : pour tous les litiges avec le constructeur, le revendeur (défauts de fabrication, par exemple), ou le garagiste qui aurait endommagé le véhicule.

Une réponse longue mais qui couvre, je crois, tous les éléments demandés !

Un très bon week-end à tous, et n'hésitez pas à nous appeler à l'agence pour toute question. Vous pouvez également demander un devis en ligne.http://assurances-marie.fr/camping-car/ ... ampingcar/

Régis Marie

[Jaclim]

Merci beaucoup pour ce développement détaillé et bon week-end à vous aussi.

[fifitoy]

Merci beaucoup,
Clair et intéressant pour les voyageurs... long cours... sur des périples de 90 jours.... Après ???

... Assurances locales US ou autres !!

[pepere63]

Bonjour et merci à Assurances Marie pour sa communication .
J'aimerais une précision . Un assureur m'avait expliqué que notre système d'assurance Européen ( en matière d'assurance auto ) , avec ses accords internationaux , ne pouvait pas fonctionner hors carte verte , par défaut de correspondant locaux . C'est compréhensible .
Cela se complique lorsque l'assurance peut continuer trois mois hors carte verte ( on peut aller loin en trois mois ! ) ... pourquoi 3 mois , et pas 4 ou 5 ou plus ?
Que vient faire le temps ou la durée dans l'affaire ?
Merci de votre réponse .
Il me semble que lorsqu'on a payé une assurance pour une durée de 1 an , on est assuré pour 1 an , quel que soit le lieu .
Par contre , on peut comprendre que l'assureur soit dans l'impossibilité de mettre en oeuvre le contrat par éloignement géographique , manque de correspondant locaux , etc ; mais alors quid de la prime versé pour rien ?
Je suis juste curieux , mes questions ne sont pas polémiques , mais j'aime bien comprendre .
Cordialement

[jmi]

- Nous assurons les personnes, le véhicule et les biens qu'il transporte dans tous les pays, y compris hors carte verte, à l'exception des Etats-Unis et du Canada (ces deux pays n'autorisent pas la circulation d'un véhicule non-assuré dans leur pays). Tous les autres pays sont couverts (y compris l'Ukraine et les pays en guerre).

Quelles pièces sont fournis ayant une valeur internationale pour ce point ?
En effet, sur certaines frontières où l'assurance est obligatoire (par exemple la Mongolie), il est demandé de souscrire à une assurance lors de l'entrée dans le pays. Si on a déjà une assurance qui fonctionne, il n'est donc pas nécessaire de prendre l'assurance locale, mais comment le justifier ?
De plus, comment l'assurance "tous pays" fonctionne ? Y a t'il un correspondant local dans chaque pays, à l'image de ce qu'on a sur la carte verte ?

Par rapport à la Carte Bleue :
- assistance en cas de décès ou hospitalisation au cours du voyage : oui pour l'assistance des personnes, mais avec des plafonds bas, insuffisants dans de nombreux pays.

Je me permet de contredire ce propos.
4 jours d'hospitalisation à OulanBator, 15 jours en soins intensifs en Corée du Sud, un rapatriement avion médicale Mongolie vers la Corée du Sud, un rapatriement avion Corée du Sud vers Paris pour 3 personnes (2 accompagnants et 1 malade alité avec équipe médical 2 infirmiers et 1 médecin venant de Paris), 15 jours d'hôtel pour 2 personnes en Corée du sud, etc etc etc, uniquement avec une carte bancaire Visa "simple". Donc non, l'assistance des personnes avec la CB n'a pas de plafond si bas que ça et insuffisants dans de nombreux cas. Le cas cité et vécu est un des cas extrêmes traité par Europ Assistance (par qui passe le réseau de carte Visa) d'après les médecins/conseillers qu'on a pu avoir, et pourtant les plafonds ont suffit.


Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

[syncronono]

Bonsoir à tous,

- L'ASSISTANCE au véhicule (rapatriement, aide en cas de panne, prêt d'un véhicule de remplacement...) est valable pendant 90 jours dans les pays zone carte verte. Le rapatriement des personnes est également valable dans le monde entier (sauf USA/Canada) pendant 90 jours. Hors zone carte verte, il vous faut prendre une assurance voyage complémentaire pour le remboursement hospitalisation et les autres services d'assistance
- A propos des zones désertiques ou d'altitude : à voir au cas par cas. L'assistance ou le dépannage n'est parfois pas possible dans des zones extrêmement éloignées, isolées ou inaccessibles.

Régis Marie

Demande de précisions.
Concernant l'assistance véhicule et rapatriement, est-ce que le véhicule est rapatrié en France?
Merci.

[gradateur]

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

question primordiale...
+1

[Assurances Marie]

Salut Régis ...
Le monde est petit

Salut Tof ! Comment va la famille ?

[pat17]

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

question primordiale...
+1

+1 aussi, nous sommes nombreux à avoir des véhicules transformés sans la mention sur la CG

[Assurances Marie]

Merci beaucoup,
Clair et intéressant pour les voyageurs... long cours... sur des périples de 90 jours.... Après ???

... Assurances locales US ou autres !!

Oui effectivement, la seule solution au-delà des 90 jours est de s'assurer sur place.

Cela se complique lorsque l'assurance peut continuer trois mois hors carte verte ( on peut aller loin en trois mois ! ) ... pourquoi 3 mois , et pas 4 ou 5 ou plus ?
Que vient faire le temps ou la durée dans l'affaire ?

Notre compagnie nous impose cette durée, qu'elle considère comme le maximum pour un voyage court.

Il me semble que lorsqu'on a payé une assurance pour une durée de 1 an , on est assuré pour 1 an , quel que soit le lieu .
Par contre , on peut comprendre que l'assureur soit dans l'impossibilité de mettre en oeuvre le contrat par éloignement géographique , manque de correspondant locaux , etc ; mais alors quid de la prime versé pour rien ?

Deux options en cas de voyage de plus de 90 jours :
- Soit nous suspendons votre contrat, sur votre demande, pour le restant de votre voyage. Une remise en cours sera possible à votre retour sur le territoire français, en présence de justificatifs d'assurance dans les pays visités (pour être sûr qu'il n'y a pas eu d'interruption d'assurance)
- Soit, sur votre demande également, nous modifions votre contrat pour réduire les garanties (et donc les cotisations) au maximum. A votre retour, appelez-nous pour rétablir vos garanties.

Notons que les assureurs classiques ne couvrent même pas pour ces 90 jours. C'est toujours ça de gagné !

Quelles pièces sont fournis ayant une valeur internationale pour ce point ?
En effet, sur certaines frontières où l'assurance est obligatoire (par exemple la Mongolie), il est demandé de souscrire à une assurance lors de l'entrée dans le pays. Si on a déjà une assurance qui fonctionne, il n'est donc pas nécessaire de prendre l'assurance locale, mais comment le justifier ?
De plus, comment l'assurance "tous pays" fonctionne ? Y a t'il un correspondant local dans chaque pays, à l'image de ce qu'on a sur la carte verte ?

Nous vous fournissons une attestation d'assurance précisant cette extension de couverture, en français, anglais et espagnol. Mais il est vrai qu'à certaines frontières, nous savons qu'une garantie responsabilité civile est parfois obligatoire, et fait donc double emploi. La liste de ces pays n'est pas officiellement disponible. La garantie supplémentaire ne coûte en général pas beaucoup.

Donc non, l'assistance des personnes avec la CB n'a pas de plafond si bas que ça et insuffisants dans de nombreux cas. Le cas cité et vécu est un des cas extrêmes traité par Europ Assistance (par qui passe le réseau de carte Visa) d'après les médecins/conseillers qu'on a pu avoir, et pourtant les plafonds ont suffit.

Cette prise en charge dépend de votre organisme bancaire, et des pays dans lesquels vous vous trouvez. En effet, nous avons fait une généralisation. Le plus judicieux est de se renseigner avant le départ auprès de son organisme bancaire, et de connaitre à peu près les coûts médicaux sur place.

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

Oui, il faut que la carte grise porte la mention "camping-car".

Demande de précisions.
Concernant l'assistance véhicule et rapatriement, est-ce que le véhicule est rapatrié en France?
Merci.

Si vous êtes dans un pays carte verte, notre service d'assistance jugera si le rapatriement du véhicule est faisable, et dans quelles conditions. Par exemple, dans le cas d'une panne non réparable sur place, votre véhicule sera certainement rapatrié. Si un incendie ou un accident important a rendu votre véhicule à l'état d'épave, il est possible qu'on ne vous propose pas le rapatriement. Vous serez alors indemnisé en fonction des garanties souscrites.
Pour rappel, en dehors des pays carte verte, l'assistance au véhicule n'est pas prise en charge.

[fifitoy]

Régis,
Merci de la clarté et rapidité de vos réponses.

Je vous ai adressé une demande de devis via votre site.
Cdt

[Manard]

Bonjour,

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

Oui, il faut que la carte grise porte la mention "camping-car".

Je rebondis sur votre réponse, car en 2009 quand nous avons souscrit notre assurance pour notre DMax + cellule, auprès de votre cabinet, dans la rubrique "Véhicule désigné" il est stipulé :

Usage déclaré : Autocaravane (camping-car) cf Clauses applicables

Dans ces clauses il est indiqué :

Autocaravane :
- Le véhicule est aménagé de façon à le rendre habitable. Il est utilisé uniquement pour des déplacements privés et le tourisme à l'exclusion de toute activité professionnelle et ne constitue pas une résidence principale"

Vos conditions ont-elles changé ? car notre DMax a une carte grise CTTE comme je l'avais précisé lors de la souscription du contrat

Je me souviens que des véhicules 4x4 comme des HZJ78, (véhicule de Fifitoy), HJ61 aménagés pour dormir dans ou sur le véhicule étaient pris en charge

Je vous remercie de votre réponse

Bernard

[Jacomo32]

6. La protection juridique incluse dans tous les contrats : pour tous les litiges avec le constructeur, le revendeur (défauts de fabrication, par exemple), ou le garagiste qui aurait endommagé le véhicule.

Une précision : oui la protection juridique fonctionne ... tant que le véhicule est assuré !
Voila ce qui m'est arrivé (je fais très court) : un incendie détruit mon véhicule, j'arrête donc son assurance ; expertise par Allianz, je ne suis pas d'accord avec le montant alloué et je veux faire intervenir la protection juridique (qui est prévue pour ça), pas possible, je n'ai plus de véhicule assuré chez Allianz

[Assurances Marie]

Régis,
Merci de la clarté et rapidité de vos réponses.

Je vous ai adressé une demande de devis via votre site.
Cdt

Merci de votre confiance ; votre demande de devis sera traitée au plus vite.

[Assurances Marie]

Bonjour,

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

Oui, il faut que la carte grise porte la mention "camping-car".

Je rebondis sur votre réponse, car en 2009 quand nous avons souscrit notre assurance pour notre DMax + cellule, auprès de votre cabinet, dans la rubrique "Véhicule désigné" il est stipulé :

Usage déclaré : Autocaravane (camping-car) cf Clauses applicables

Dans ces clauses il est indiqué :

Autocaravane :
- Le véhicule est aménagé de façon à le rendre habitable. Il est utilisé uniquement pour des déplacements privés et le tourisme à l'exclusion de toute activité professionnelle et ne constitue pas une résidence principale"

Vos conditions ont-elles changé ? car notre DMax a une carte grise CTTE comme je l'avais précisé lors de la souscription du contrat

Je me souviens que des véhicules 4x4 comme des HZJ78, (véhicule de Fifitoy), HJ61 aménagés pour dormir dans ou sur le véhicule étaient pris en charge

Je vous remercie de votre réponse

Bernard

Effectivement pour les 4X4 avec cellule il est normal que cette mention ne figure pas sur la carte grise mais vous êtes bien assuré au titre de notre contrat ! cette mention concerne les fourgons aménagés.

[mouton]

Bonjour,

Une précision aussi, pour bénéficier de vos contrats, il faut que le véhicule ait une carte grise "camping car" ?

Oui, il faut que la carte grise porte la mention "camping-car".

Je rebondis sur votre réponse, car en 2009 quand nous avons souscrit notre assurance pour notre DMax + cellule, auprès de votre cabinet, dans la rubrique "Véhicule désigné" il est stipulé :

Usage déclaré : Autocaravane (camping-car) cf Clauses applicables

Dans ces clauses il est indiqué :

Autocaravane :
- Le véhicule est aménagé de façon à le rendre habitable. Il est utilisé uniquement pour des déplacements privés et le tourisme à l'exclusion de toute activité professionnelle et ne constitue pas une résidence principale"

Vos conditions ont-elles changé ? car notre DMax a une carte grise CTTE comme je l'avais précisé lors de la souscription du contrat

Je me souviens que des véhicules 4x4 comme des HZJ78, (véhicule de Fifitoy), HJ61 aménagés pour dormir dans ou sur le véhicule étaient pris en charge

Je vous remercie de votre réponse

Bernard

Bonsoir,
je rebondis également sur ce point
car je viens de m'assurer chez vous (à partir du 01/04/2015 (le premier qui me parle d'un poisson d'avril ), je vous ai envoyé évidemment ma carte grise sur laquelle il est précisé camionnette et vous m'avez proposé les conditions d'assurance camping car.
Il serait agréable pour nombre d'entre nous que vous soyez plus précis sur ce point
merci d'avance

[Assurances Marie]

Bonsoir,
je rebondis également sur ce point
car je viens de m'assurer chez vous (à partir du 01/04/2015 (le premier qui me parle d'un poisson d'avril ), je vous ai envoyé évidemment ma carte grise sur laquelle il est précisé camionnette et vous m'avez proposé les conditions d'assurance camping car.
Il serait agréable pour nombre d'entre nous que vous soyez plus précis sur ce point
merci d'avance

Pour la carte grise, peu importe ce qui est indiqué dessus, nous n’assurons pas une carte grise mais un véhicule ! C’est la raison pour laquelle si le véhicule répond à la définition d’un camping-car au sens de notre contrat, c’est à dire : « véhicule aménagé de façon à le rendre habitable », nous pouvons l’assurer en tant que camping-car, peu importe sa carte grise.
Par ailleurs, ces éléments sont déclaratifs, il appartient donc au client de nous dire la vérité car en cas de sinistre l’expert vérifiera cet élément. En attendant nous faisons confiance au client.

6. La protection juridique incluse dans tous les contrats : pour tous les litiges avec le constructeur, le revendeur (défauts de fabrication, par exemple), ou le garagiste qui aurait endommagé le véhicule.

Une précision : oui la protection juridique fonctionne ... tant que le véhicule est assuré !
Voila ce qui m'est arrivé (je fais très court) : un incendie détruit mon véhicule, j'arrête donc son assurance ; expertise par Allianz, je ne suis pas d'accord avec le montant alloué et je veux faire intervenir la protection juridique (qui est prévue pour ça), pas possible, je n'ai plus de véhicule assuré chez Allianz

L’ensembles des garanties du contrat sont acquises lorsque le contrat est en cours. Dès qu’il est suspendu ou résilié, les garanties cessent. Lors de la survenance d’un accident responsable par exemple, c’est la garantie dommage tous accident qui va prendre en charge les dommages de l’assuré. Si suite à cela le contrat est suspendu, cela ne remet pas en cause la garantie dommages tous accidents qui était active au moment du sinistre. Par contre la PJ n’avait pas été appelée en garantie au moment du sinistre, elle a donc cessé son effet avec le contrat. Le cas est le même avec les problèmes juridiques acheteur/vendeur lors de la cession d’un véhicule : si une fois le véhicule vendu on suspend ou résilie le contrat, la garantie n’existe plus. Ce peut être ennuyeux si l’acheteur met le vendeur en cause pour vice caché ou un autre grief. En revanche, si le véhicule vendu est remplacé par un autre et qu’il y à continuité de la garante, cela fonctionne.
Afin de palier ce risque, nous proposons l’adhésion à l’UCCF (club de la FFACCC) qui permet non seulement d’avoir un tarif préférentiel, mais un plus une protection juridique spécialisée et totalement indépendante du contrat d’assurance.

[raymond973]

PAYS ET DUREE :
- Nous assurons les personnes, le véhicule et les biens qu'il transporte dans tous les pays, y compris hors carte verte, à l'exception des Etats-Unis et du Canada (ces deux pays n'autorisent pas la circulation d'un véhicule non-assuré dans leur pays). Tous les autres pays sont couverts (y compris l'Ukraine et les pays en guerre).
- L'assurance du véhicule et des biens dans les pays de la zone carte verte est illimitée. Dans les pays hors carte verte, elle est acquise pour 90 jours. Le décompte des jours repart à zéro si vous repassez dans un pays carte verte durant votre voyage.
- L'ASSISTANCE au véhicule (rapatriement, aide en cas de panne, prêt d'un véhicule de remplacement...) est valable pendant 90 jours dans les pays zone carte verte. Le rapatriement des personnes est également valable dans le monde entier (sauf USA/Canada) pendant 90 jours. Hors zone carte verte, il vous faut prendre une assurance voyage complémentaire pour le remboursement hospitalisation et les autres services d'assistance
- A propos des zones désertiques ou d'altitude : à voir au cas par cas. L'assistance ou le dépannage n'est parfois pas possible dans des zones extrêmement éloignées, isolées ou inaccessibles.

Bonjour,

Je souhaite faire un voyage en Amérique du sud avec une arrivée en container en Guyane française. Quelle sera la couverture dans ce DOM ? Si je retourne en Guyane, au cours de mon voyage, cela réactive-t-il la couverture de 90 jours pour les pays hors carte verte ?

Merci de votre réponse.

[raymond973]

Bonjour,

Je relance ce post car de plus en plus de voyageurs passent par la Guyane, que ce soit pour arriver sur le continent sud américain ou que ce soit au cours de leur voyage sur ce continent.

Cette information est donc intéressante pour pas mal de gens.

Merci de votre réponse.

[Assurances Marie]

Bonjour,

Merci pour cette question, c'est vrai que c'est un point important.

Nous assurons les véhicules dans les DOM-TOM dans les mêmes conditions que les pays hors carte verte, c’est-à-dire pendant 90 jours. Le retour dans un DOM ou TOM ne ré-initialise pas la période des 90 jours car ils ne sont ni en France Métropolitaine ni sur la carte verte. Seul un retour en France métropolitaine ou dans un pays carte verte permet la réinitialisation des 90 jours.
Si votre séjour doit excéder 90 jours, il vous faudra donc contracter une assurance sur place.
En revanche, notez bien que le décompte des 90 jours débute lorsque véhicule est débarqué du bateau sur le continent sud-américain (et pas lorsqu'il quitte le port de départ), cela vous donne un peu plus de temps sur place !

Cordialement,
Régis Marie

[raymond973]

Bonjour M. Marie,

Merci pour ces précisions.

Toutefois je suis surpris par la définition des DOM comme n'étant pas un "territoire carte verte" en effet ils ne figurent pas sur la carte puisque ils font partie d'un pays mentionné.
De plus dans les documentations du BCF au paragraphe III alinéa 2 il y a une précision concernant la France, je cite :

" 2) Il est toutefois nécessaire d’apporter les précisions suivantes en ce qui concerne les
« territoires non européens » de la France, même si la question demeure théorique dans la majorité des cas :

Situation des Départements et Régions d’Outre mer (DOM-ROM)
-
les départements français de Martinique, Guadeloupe, Guyane et Réunion (DOM-ROM) ne sont pas des territoires « non européens » au sens du traité et sont compris dans le territoire visé par l’accord multilatéral. Les véhicules immatriculés dans ces départements doivent être porteurs de l’attestation d’assurance prévue à l’article R 211-14 et ne doivent souscrire d’assurance frontière ni à leur entrée en métropole ni à leur entrée dans un pays de l’accord multilatéral, ni à leur entrée dans un autre pays du système carte verte si leur carte verte est valide pour ce pays. "

Lien du texte complet : http://www.bcf.asso.fr/system/files/cah ... s%20AF.pdf
Ce qui me faisais penser, dans un raisonnement basique, qu'il n'y avait pas de différence dans ces départements... D'autant qu'à ma connaissance il existe des bureaux de l'assurance Allianz dans ces départements.

Pourriez-vous m'éclairer un peu plus, car je pense ne pas être le seul à raisonner de la même manière.

Désolé si je vous fait perdre un peu de votre temps.

Cordialement.

[Assurances Marie]

Bonjour,

La réponse que nous avons apportée fonctionne pour les camping-caristes assurés par un agent général Allianz en France Métropolitaine. Les conditions générales du contrat marquent une différence claire entre la Métropole, les Pays Carte Verte et les DOM-TOM. Ces conditions générales séparent Métropole et DOM-TOM. Ainsi, elles considèrent que la ré-initialisation des 90 jours est possible en métropole et dans les pays carte verte. Elles ne mentionnent pas les DOM-TOM dans ces pays permettant la ré-initialisation.


L'article auquel vous faites référence traite de l'assurance frontière en règle générale (l'article précise bien : "la question demeure théorique dans la majorité des cas"). Pour l'assurance frontière, cet article explique que les DOM-ROM devraient se voir appliquer les mêmes conditions que les pays du continent européen. En revanche, les garanties générales de chaque compagnie d'assurance concernant la couverture de leurs véhicules sont celles à suivre.

Il y a bien des agents généraux Allianz dans ces départements et regroupements, en effet. En revanche, leur statut diffère légèrement du nôtre aux yeux de la compagnie mère. Je n'ai pas le droit, par exemple, d'assurer des véhicules immatriculés en Martinique, en Guadeloupe ou en Guyane. Allianz fait une distinction entre les DOM-TOM et la France Métropolitaine.

En espérant que cela vous éclaire un peu. C'est un sujet compliqué !

Cordialement.

[raymond973]

Bonjour,

Merci pour cette réponse très argumentés.

Néanmoins ce qui m'interpelle est le lien qui est fait entre la couverture territoriale du contrat et la définition du terme "pays carte verte".
Du point de vue d'un juriste cette définition ne peut pas différencier le territoire métropolitain et les DOM au vu de l'article L200-1 du code des assurances. L'assurance obligatoire étant dû dans les DOM.

La carte verte est l'expression d'une relation d'assurance internationale, il ne peut donc pas y avoir une division territoriale d'un pays dans sa définition.

Dans ce cas précis je ne comprend pas quel est l’intérêt pour la compagnie à faire cette distinction pour les DOM alors qu'il s'agit de la même chose que des pays en zone carte verte et frontaliers avec des pays hors carte verte. Il y a réactivation des 90 jours à chaque retour dans la zone carte verte ?

Il y a là une logique qui m'échappe.

[raymond973]

Bonjour,


Je reviens vers vous car effectivement ces questions semblent assez complexes

La réponse que vous m'apportez m'éclaire et m'embrouille à la fois...

En effet vous faites référence aux conditions générales de votre contrat pour la définition de l'étendue territoriale. Par contre, dans le contrat spécifique camping-car, les dispositions particulières prévoient une dérogations à ces conditions générales, je cite :
" Par dérogations aux dispositions générales les garanties (énumération des différentes garanties) s'exercent dans le monde entier à l’exception des Etats-Unis et du Canada, mais pour des séjour d'une durée totale inférieure à 3 mois dans les pays ou la carte verte n'est pas reconnue."

Donc en étant plus concret, cela permettra peut être de mieux se comprendre.
Si j'ai bien compris en arrivant en Guyane par voie maritime de la métropole je suis couvert pour une durée maximum de 3 mois.
Si je quitte la Guyane et que j'y reviens 3 mois plus tard est ce que je suis couvert à nouveau ?
En quittant la Guyane est ce que je suis couvert au Brésil ou au Suriname (les 2 pays qui ont des frontières terrestres avec la Guyane) ?


Désolé d'être un peu insistant mais il est bon de savoir, dans ce contexte particulier, comment s'exerce la couverture de l'assurance avant de se retrouver dans des situations problématiques.