Frais de carnet de passage en douane

[def130]

J ai fait iran inde Pakistan australie iran avec un carnet d une caution à 3000.- du tcs sans value sans le moindre problème

[LumaRodeur]

Bonjour,

Voilà, je vais creuser.

Tu peux creuser sans crainte.
En Suisse le sous sol est une vraie mine d'or. ...
le sous sol des banques bien entendu.

Et les conseils des Helvètes en matière de 4x4 sont également précieux même si certains sont parfois bruts de dé- coffrage.

Bonne continuation.


Bruno

[zebulon54]

Brut de décoffrage ???
Je ne vois pas bien à quoi tu fais allusion

[VIANOV6]

cautionnement bancaire à condition d'ouvrir un compte dans une banque Suisse , donc il faut tout de même avoir le compte crédité .

Imaginer le contraire ne m'a pas effleuré l'esprit une seule seconde. Je ne sais pas pourquoi mais je suis plus en confiance de déposer de l'argent dans une banque Suisses que les confier à une association. C'est curieux non?

[sakapus]

La caution suisse est peut-être plus sympa mais 650€ de frais annuels, ça fait mal

Il y en a qui passe par la Tchequie mais je n'en sais pas plus.

[naej]

Copie du mail de la responsable des CPD au siège de l'automobile club à Strasbourg :

Effectivement, les assureurs des carnets de passages en douane nous ont annoncé un nette augmentation des cautions à demander aux voyageurs et applicable au 1er février.
Sachez que nous sommes sincèrement désolés de cette situation et avons immédiatement alerté notre Fédération à ce sujet.
Je ne manquerai pas de revenir vers vous à l’issue de la réunion qui se tiendra début de semaine prochaine à ce sujet

[zebulon54]

Bonjour

Intéressant ...
Les CPD étaient déjà très très chers ils vont devenir ruineux
J'aimerais connaitre les raisons que vont invoquer les assureurs

[VIANOV6]

La caution suisse est peut-être plus sympa mais 650€ de frais annuels, ça fait mal

Il y en a qui passe par la Tchequie mais je n'en sais pas plus.

Ca ne sont pas des frais annuels, ce sont les frais administratifs pour le document.
Oui, çà fais cher les 25 feuilles et j'espère que le personnel est bien payé.
Ceci dit ils roulent tous en Porsche ou en Ferrari les Suisses

[Camille]

La caution suisse est peut-être plus sympa mais 650€ de frais annuels, ça fait mal

Il y en a qui passe par la Tchequie mais je n'en sais pas plus.

je ne suis plus certain que ca marche encore, et puis, apparemment, de ce que j'ai pu lire, faut aller sur place, ca commence à faire un sacré bazar
un vrai casse tête ce cpd çà devient

[sakapus]

La caution suisse est peut-être plus sympa mais 650€ de frais annuels, ça fait mal

Il y en a qui passe par la Tchequie mais je n'en sais pas plus.

Ca ne sont pas des frais annuels, ce sont les frais administratifs pour le document.
Oui, çà fais cher les 25 feuilles et j'espère que le personnel est bien payé.
Ceci dit ils roulent tous en Porsche ou en Ferrari les Suisses

Ok mais vu que la validité du CPD est de un an max, ces 650€ sont à payer pour chaque CPD donc annuellement.

@Camille
Si ca marche et il ne faut apparemment pas s'y rendre.
Ca se fait en ligne et par courrier.
Je m'y intéresserais sûrement lorsque j'aurais besoin de renouveller le mien.

[naej]

Bonjour à tous

Voilà la réponse de l'automobile club

Une caution doit être déposée au nom du titulaire
Le montant de cette caution est calculé de manière à couvrir celui des droits de douanes ou autres taxes pouvant être exigés par les pays visités. Ce dernier varie en fonction des pays.

Pour la majorité des pays (sauf ceux énoncés en gras ci-dessous) la caution s’élève à 100% de la valeur actuelle du véhicule (cote Argus) avec un minimum de 2 700.00 € pour un véhicule dont la valeur ne dépasse pas 2 700.00 € (exemple : votre véhicule vaut 15 000 €, la caution à verser sera de 15 000.00 € - votre véhicule vaut 1 500.00 €, la caution à verser s'élèvera à 2 700.00 €).

La caution est plus élevée, si vous traversez :

- l’IRAN*, le PAKISTAN et l'INDE, où elle représente 150 % de la valeur vénale du véhicule avec un minimum de 5 000.00 € (exemple : si votre véhicule vaut actuellement 1 500.00 €, la caution sera de 5 000.00 €. S'il vaut 7 000.00 € alors la caution s'élèvera à 10 500.00 €).

* l'IRAN refuse l'entrée de véhicules de marques américaines (Ford, Chevrolet, Jeep, Tesla,...) et des berlines de marque Porsche, Hummer, Maserati, Bugatti, VIP cars et luxury cars.

- l'EGYPTE : nous consulter

Sont toujours exclus de l'usage du CPD les pays suivants : Syrie, Libye, Yémen, Soudan.

Le montant de la caution peut être constitué

soit par un dépôt en chèque de banque (certifié) à l’ordre de l’Automobile Club Association.
soit par virement sur notre compte bancaire.
Remarques
Au retour du véhicule en France, la caution sera remboursée sur remise du Carnet de Passages en Douane, dûment visé par les autorités douanières et la dernière page du carnet « certificat de présence » complétée et tamponnée par une douane européenne, par la Police ou par la Gendarmerie.

Si le véhicule devait être abandonné au cours du voyage (accidenté, irréparable), le titulaire du document est dans l’obligation, le cas échéant d’acquitter le montant des taxes, même si celles-ci sont symboliques. Il doit en outre, exiger un reçu certifiant que la situation douanière du véhicule a bien été régularisée par l’acquittement ou l’exemption des droits et taxes. Si ce document était rédigé dans une langue étrangère, il y a lieu de produire, en complément, sa traduction certifiée conforme par un traducteur juré ou par le Consulat de France du pays en cause.

Frais de délivrance
Frais de délivrance du carnet (hors Egypte) :
Non membre : 430.00 €
Membre (Mobilité Club, FFCC) : 300.00 €
Frais d’envoi en France en recommandé : 8.66 €. Pour un envoi à l’étranger, il suffira de nous indiquer une adresse locale pour l'établissement d'un devis.
Vous n’êtes pas encore membre de notre association et souhaitez bénéficier des tarifs préférentiels et de nos prestations, vous pouvez consulter nos offres et adhérer sur notre site en cliquant ici .

Délai de délivrance
A réception du dossier complet et des règlements, le délai de délivrance est de 20 jours ouvrés. Vous pouvez faire votre demande quelques mois en avance si vous le souhaitez. Notez cependant que le CPD sera envoyé maximum un mois avant sa date de début de validité.

Renouvellement du Carnet
Si votre carnet arrive à expiration et que votre voyage se poursuit, nous vous invitons à nous contacter au plus tard 6 à 8 semaines avant la fin de validité du carnet en cours. En effet, dans certains pays, une autorisation douanière en amont de l’établissement du nouveau carnet est nécessaire.

Pour l’émission du nouveau carnet, il vous appartiendra de compléter un nouveau formulaire et de nous le transmettre daté, "lu et approuvé" et signé. La caution sera conservée. Il vous appartiendra toutefois de régler une caution complémentaire si la valeur de la caution versée est inférieure aux montants indiqués ci-dessus ou vous décidez de visiter des pays qui n’étaient pas couverts par le CPD en cours.

Frais du carnet en renouvellement (hors Egypte) :

Non membre : 380.00 €
Membre : 250.00 €
Frais d’envoi en France en recommandé : 8.66 €. Pour un envoi à l’étranger, il suffira de nous indiquer une adresse locale pour l'établissement d'un devis.

NB : le nouveau carnet doit obligatoirement être daté à la suite du précédent. En effet, les dates de validité ne peuvent se chevaucher et il ne peut y avoir d’écart de dates entre les deux carnets.

[Camille]

ok, merci pour ton retour , donc pour une toy encore côté 25000 euros c'est 25000 euros de dépôt(enfin, dépot encaissé),ca change carrément la donne d'un voyage tout çà

[jmlustrat7758]

Merci naej
de quel automobile club parlez-vous? celui de France?
Cela voudrait dire que le minimum a de nouveau changé...puisque de 2500€ il était passé à 5500€.

Par contre, j'en profite pour poser une autre question :
je vais prendre un CPD pour l'Australie et la NZ, puis éventuellement l'Afrique australe.
Mais ensuite mon voyage se poursuivra de l'Amérique du sud à l'Alaska et dans tous ces pays le CPD n'est pas utile. Mais à priori pas possible de récupérer la caution tant que le véhicule n'est pas revenu en Europe...Dommage car cela va prendre plusieurs années sans besoin ni renouvellement de CPD et pas de récupération de la caution.

Qui a été dans ce cas et aurais-trouvé une solution?

Merci d'avance
Jean-Marc

[fifitoy]

"sans besoin ni renouvellement de CPD" la durée d'un CDP est d'un an.. donc il y aura forcement du renouvellement annuel tant que le véhicule ne revient pas en Europe et selon les pays ou il sera stocké différentes procédures s'appliquent ...

[sakapus]

Fifi, si tu ne te rends pas dans un pays nécessitant le CPD (comme les Amériques ici), je ne pense pas que le renouvellement du CPD soit obligatoire.
Par contre la caution ne sera remboursée qu'à la fin de voyage avec le retour du véhicule en Europe et du carnet cirrectement rempli.
A ce sujet j'avais lu qu'un voyageur avait demandé le texte imposant l'obligation que le véhicule retourne en Europe et soit vu par une douane européenne, Police ou Gendarmerie pour valider le remboursement de la caution.
Il tiquait sur le fait que le véhicule soit contrôlé au retour mais ne l'est jamais avant le voyage.
Bein, l'automobile club n'aurait pas pu fournir ce dit texte et aurait remboursé la caution sur simple retour du CPD dûment rempli.
A prendre avec des pincettes donc car je n'en sais pas plus sur la véracité de cette histoire mais, JMlustrat, je poserais la question si j'etais toi.

@ Camille, cela ne change rien pour un véhicule de cette valeur par rapport à avant.
Seules les valeurs minimales sont impactées.

[Ralebodeco]

"A ce sujet j'avais lu qu'un voyageur avait demandé le texte imposant l'obligation que le véhicule retourne en Europe et soit vu par une douane européenne, Police ou Gendarmerie pour valider le remboursement de la caution."
Y'a toujours des chieurs ....franchement, il y a sur la dernière page, un tampon à mettre de la part d'une autorité française, certifiant que le véhicule est bien rentré ...ça ne prend que quelques minutes , et de plus ,ça semble tout à fait normal de prouver que le véhicule est bien revenu ...je ne supporte pas ce type de comportement .

[def130]

De plus en plus debile ses postes oui pour certain pays il faut un carnet c est comme ca! Si pas les moyens où que les contraintes du carnet
Vous enmerdes évitez les pays qui l’impose … partez en vélo où rester dans le
Canapé .

[sakapus]

"A ce sujet j'avais lu qu'un voyageur avait demandé le texte imposant l'obligation que le véhicule retourne en Europe et soit vu par une douane européenne, Police ou Gendarmerie pour valider le remboursement de la caution."
Y'a toujours des chieurs ....franchement, il y a sur la dernière page, un tampon à mettre de la part d'une autorité française, certifiant que le véhicule est bien rentré ...ça ne prend que quelques minutes , et de plus ,ça semble tout à fait normal de prouver que le véhicule est bien revenu ...je ne supporte pas ce type de comportement .

Et il sert à quoi ce tampon au retour, tu peux expliquer??
Il y aurait un tampon des douanes en sortie d'Europe je comprendrais qu'il y ait besoin d'un tampon au retour en Europe mais là c'est pas le cas.

Ca peut te paraitre chieur mais la demarche du gars est censée dans certains cas.
Tu prends un carnet un an que tu utilises puis tu vends ton véhicule sans rentrer en Europe.
Ta vente est légale mais tu perds ta caution alors que ton CPD est totalement en règle.
Le cas de JMlustrat est un autre exemple et je le trouve pas "chieur" comme tu dis.

Apres, si t'es suffisament riche pour laisser 10, 20 ou 50000€ dehors pendant plusieurs années sans réelles raisons voir carrement perdre cette somme, sache que tu peux faire une oeuvre en effectuant un virement sur mon compte car j'ai mon carnet à renouveller prochainement.


@DEF130
Je suis d'accord sauf que quand tu es déjà parti, cette nouvelle règle est encore moins une bonne nouvelle.
Je connais des voyageurs qui voyagent avec un vieux camion et 2 vieilles motos donc 3 CPD.
Il va leur falloir rallonger 3600€ pour renouveller la caution des seules motos (Iran, Paqui, Inde) qui ne valent pas 500€ chaque.
Tout le monde n'est pas riche ou suisse dans la vie...

[Ralebodeco]

Tu prends un carnet pour voyager, tu donnes des infos sur ton véhicule à une "association" ( peu importe laquelle) et celle-ci sur la base de ces infos te délivre un carnet propre au véhicule et toi tu laisses une caution récupérable que si tu reviens avec le véhicule . Je ne vois pas vraiment où se trouve le problème , c'est tout à fait normal de prouver que ton véhicule est revenu pour récupérer cette caution.
Donc le tampon d'une autorité est là pour prouver que tu l'as bien ramené avec toi .
Si tu vends ton véhicule à l'étranger tu perds ta caution c'est dans le deal .

Ce n'est pas une question d'être riche ou pas , c'est un carnet permettant de faciliter le passage des frontières de certains pays , qui eux te demanderaient certainement également une caution ...sans être certain de la récupérer en sortant .

Par contre je pense que tous ceux qui partent plusieurs mois, voir années, à travers le monde en 4X4 ou camion ou CC , sont certainement assez riche pour pouvoir le faire sans être forcement Suisse ...

[jmlustrat7758]

Merci Sakapus pour cette info que je vais essayer de retrouver ...C'est vrai qu'objectivement quand on dépose une caution pour une formalité, on récupère la caution quand la formalité est terminée...Donc quand on n'a plus besoin de CPD, on devrait récupérer la caution.
Mais je n'ai peut-être pas tous les éléments...en tout cas, en attendant, l'automobile club encaisse et doit faire fructifier ces fonds...

Pourquoi tant de personnes jugent quand on pose des questions. Chacun fait avec ses moyens et ne devrait pas être jugé en fonction de cela...On voyage tous avec des véhicules de valeur très différentes et c'est pour cela qu'il y a des questions.

Bonne journée
Jean-Marc

[Camille]

Complétement d'accord ave çà, et je peux te dire que nous regardons notre budget de près désormais et que ne peut etre pas pouvoir traverser un pays parce que l'on a pas cette somme aussi facilement à dispo nous fends le coeur;
C'est vraiment dommage de réagir comme cela Si pas les moyens où que les contraintes du carnet
Vous enmerdes évitez les pays qui l’impose … partez en vélo où rester dans le Canapé .
la vie est déjà bien assez compliquée et stressante, parfois si on part en laissant tout de côté c'est un choix certes, mais des choix pas aussi simple pour tout le monde, alors un peu de douceur ne fait pas de mal

[Ralebodeco]

Le cas de JMlustrat est un autre exemple et je le trouve pas "chieur" comme tu dis.

Je ne vois pas ce que cette remarque vient faire ici ...quand ai je dit que JMlustrat était chieur ?
Je ne fais que dire, qu'une personne refusant de se plier à une contrainte, qu'il doit certainement considérer comme une atteinte à ses libertés... est vraiment , lui, un chieur !

[Ralebodeco]

Merci Sakapus pour cette info que je vais essayer de retrouver ...

Simplement, par curiosité, tu peux me dire quelle est cette info ( très intéressante je n'en doute pas) que Sakapus t'a donné ?

[Seb]

.

[Pat 25]

Il tiquait sur le fait que le véhicule soit contrôlé au retour mais ne l'est jamais avant le voyage.

C'est surprenant qu'il demande une caution pour un véhicule qu'il ne veulent voir qu'au retour, dans les fait tu peux revenir avec un autre véhicule....