Hello René,Iamat66 a écrit : Jean-Pierre,
À l'achat d'un véhicule neuf dans un pays de CEE, tu payes la TVA que dans le pays où tu fais l'immatriculation.
Il n'y a pas de taxe d'importation à payer en CEE.
Tu payes 2x la TVA dans le cas ou le véhicule est déjà immatriculé dans un pays (TVA du pays où il est immatriculé)
Tu importes ce véhicule avant 6 mois ou avec moins de 6000km, tu devras repayer la TVA en France.
De toute façon tu devras prouver dans ton pays d'immatriculation que la TVA a déjà été payée dans un des pays de la CEE.
Ainsi tu bénéficies du taux de TVA allemand qui est de 19% au lieu de 20% en France.
Si ton garage a une autre combine, je serais intéressé de la connaître.
@++René
Tu viens à peu de chose près de décrire la combine du garage qui fera immatriculer le véhicule directement en France et récupéréra la TVA allemande à partir du document certifiant que la TVA aura ensuite bien été payée en France. Comme-dit, entre France et Allemagne, il n'y a que 1% de différence.
Mais c'est vrai qu'en passant par le Luxembourg (qui serait une autre option possible et assez simple vu que j'ai également de la famille là-bas), le gain avec la TVA serait intéressant, mais dans ce cas il faudra poirauter six mois, alors que dans le cas précédent non.
Ne s'agissant dans mon cas que de l'achat du véhicule sans la cellule, le gain au niveau TVA est moins important et ce serait plus simple de passer en direct avec le garagiste qui risque également d'être en charge de l'entretien du véhicule par la suite.
En gros, c'est ce que j'ai cru comprendre de la manip de VW Kehl.
Ceci-dit, j'attends encore également la réponse de VW France quant à la disponibilité de ce type de véhicule chez eux, mais j'ai comme l'impression qu'ils sont un peu à la peine dans ce domaine du côté de Strasbourg, ce qui explique entre autre la belle santé du concessionnaire de Kehl.
Jean-Pierre