Carnet de Passage en Douane

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Guilux
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Carnet de Passage en Douane

Message par Guilux » dim. 9 févr. 2014 15:42

Bonjour à tous,

Je suis tout nouveau sur ce forum, je commence donc à peine à le découvrir...

J'ai fait deux ou trois recherches mais je n'ai pas trouvé réponse à notre questionnement actuel, donc voilà :

Notre petite famille s'organise afin de partir en août/septembre pour un voyage au long cours pour une durée de 5 ans avec un véhicule du même type que celui de "Gradateur".
C'est suite d'ailleurs à un échange téléphonique passionnant que nous avons eu hier avec lui que j'aimerais des avis éclairés pour m'aider à définir un montant "raisonnable" de la caution du CPD.

Voici donc la problématique :
- Le porteur est un camion 4x4 relativement ancien (25-35 ans) et n'est donc plus coté à l'argus,
- Il est aménagé avec une cellule et dispose d'une carte grise VASP,
- D'après l'association Automobile-club qui délivre le carnet de passages en douane, pour l'obtention du CPD il faut donner la valeur du véhicule,
- Le véhicule n'étant plus coté, c'est au propriétaire d'apprécier cette valeur en fonction du montant pour lequel il souhaite l'assurer,

Ma question est : quel montant de caution peut-on raisonnablement envisager pour qu'il soit ni trop bas (éviter se faire embêter par un douanier compétent :pascontent2: ) ni trop haut (on préfère utiliser nos sous pour le trip) ??

Merci bien !

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Manard » dim. 9 févr. 2014 16:51

Bonjour Guilux,

Je n'ai pas l'expérience du CPD, je pense que des possesseurs de camion vont pouvoir t'apporter leurs conseils. Sinon tu as commencé ta présentation, il serait bien de la compléter dans notre espace dédié à ça : le-caravanserail-f3.html" onclick="window.open(this.href);return false; :merci:

Bonne après-midi

Bernard
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CLOUVIS
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par CLOUVIS » dim. 9 févr. 2014 18:31

Voir le carnet ATA qui est bien moins cher et délivré par les CCI (Chambre de commerce et de l'industrie).
CLOUVIS
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par CLOUVIS » dim. 9 févr. 2014 19:05

mieux vaut être clair tout de suite.
J'ai utilisé deux fois le "carnet ATA"
Le véhicule devient une marchandise exportable que l'on va réimporter … donc sa valeur
Mon cas DEFENDER TD5 de 2005, estimation 10.000 euros. c'est la somme la moins chère dans ce cas (estimation faite par moi-même) et approuvée la la CCI
On donne les pays traversés.
Un carnet nous est donné avec autant de feuillets (X2) que de pays - on peut sans frais en plus, prendre "tout pays" - mais faut quand même être précis.
Au départ un contrôle de la marchandise (donc le véhicule) est fait par le service des douanes (local si on en a la chance - ou à la première frontière française).
Quand on quitte l'espace européen on se fait tamponner le carnet par la douane.
A chaque entrée de pays, on présente le carnet - le douanier rempli le feuillet et son double - en garde un.
etc…

Au retour - tampon à l'entrée Europe.
Tampon à la douane française et rendre le carnet à la CCI.
coût pour moi l'année passée 145 Euros - pas de dépôt de caution - payable à l'obtention du carnet.
J'ajoute que …. pour les pays africains, ce carnet ATA remplaçait les passavants et autres papiers.
L'ai-je bien descendu ?
CLOUVIS

PS - il va sans dire que dans ce cas il n'est pas question de vendre son véhicule, et que celui-ci doit réintégrer la France.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Pierre » dim. 9 févr. 2014 19:38

Bonjour Guilux,
Pour ton voyage de 5 ans sache déjà que tu n'auras pas besoin de CPD sur aucun des pays du continent américain (Nord Central et Sud)
Cela peut avoir son incidence sur l'ordre de visite des pays traversés
D'autre par bien des gens qui se rendent en Afrique semblent préconiser une valeur minimale, surtout pour un véhicule relativement ancien même s'il est très richement équipé
Pierre
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Guilux » dim. 9 févr. 2014 20:23

Hey ! Merci pour vos réponses si rapides...
Suite à la réponse de Clouvis, caution 0 € ce serait une super nouvelle !!!
Mais est-il possible d'obtenir un carnet ATA si la cg est en VASP AUTOCARAVANE ?

Est-il aussi nécessaire de prédéfinir tous les pays de passage au préalable ?

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Jacomo32 » dim. 9 févr. 2014 20:26

Bonjour,

Ayant déjà utilisé le carnet ATA, j'ai été confronté au problème de l'évaluation du véhicule, j'ai mis le même montant que celui de l'assurance, ce qui me semblait normal (surtout en cas d'un éventuel problème rendant le rapatriement du véhicule impossible). Certains mettent le minimum, peut-être prennent-ils un risque, je n'en sais rien. (Le prix du carnet est fonction du montant, ça marche par tranches).
Si ton véhicule n'est pas assuré pour une valeur mais selon son modèle, tu peux te rapprocher d'un expert qui te donnera un montant (pratiquer une expertise pour un véhicule non côté est une sage précaution si jamais il arrive un gros pépin, je parle en connaissance de cause).
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Jacomo32 » dim. 9 févr. 2014 20:29

Guilux a écrit : Mais est-il possible d'obtenir un carnet ATA si la cg est en VASP AUTOCARAVANE ?
Ca marche pour tous les véhicules.
Guilux a écrit :Est-il aussi nécessaire de prédéfinir tous les pays de passage au préalable ?
Non, uniquement ceux pour lesquels le carnet est nécessaire (et je crois que le carnet n'a qu'un an de durée de validité, à vérifier).
La plupart des CCI ont un site Internet où tu trouveras tous les renseignements sur le carnet ATA.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Visiteur-4 » dim. 9 févr. 2014 21:03

Le carnet ATA ne serait, en principe, pas pour les véhicules particuliers. A vérifier ??

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Jacomo32 » dim. 9 févr. 2014 21:25

Ravachol a écrit :Le carnet ATA ne serait, en principe, pas pour les véhicules particuliers. A vérifier ??
Il m'a été délivré sans que la CCi ou la douane ne consulte les papiers du véhicule, d'ailleurs il ne s'agit pas d'un véhicule mais d'une marchandise.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par jmi » dim. 9 févr. 2014 21:47

J'ai fait un CPD en 2012 pour mon Def110SW, et j'en refais un cette année pour aller en Iran.

Mon véhicule est de 1998, considéré comme "ancien" à l'automobile club, donc j'ai laissé la caution mini qui était de 4000€. Je vais faire de même cette année.

Le CPD vaut un an, mais il est possible de s'en faire envoyer un nouveau dans le pays de son choix.

N'hésite pas à tel à l'automobile club pour en discuter avec eux. Moi je suis allé les voir pour parler de ça, et on a trouvé cet arrangement.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par CLOUVIS » dim. 9 févr. 2014 23:08

Ravachol a écrit :Le carnet ATA ne serait, en principe, pas pour les véhicules particuliers. A vérifier ??
Il faut bien noter qu'il ne s'agit plus d'un véhicule, mais d'une marchandise.
Mon DEF est un véhicule particulier donc une marchandise, de plus si j'avais eu l'intention d'emporter des matelas et des brouettes, cela aurait été rajouté à la liste des "marchandises".
Sue le carnet ATA, il n'y a eu que :
Véhicule Land-Rover - 10.000 euros point.
Quant à l'assurance, aucun rapport.
C'est toute la différence (à mon sens) d'un carnet ATA pris à la chambre de commerce au lieu d'une autre organisation.
Dit plus haut : pas de contrôle des douanes…. pas d'accord ils sont en relation.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par CLOUVIS » dim. 9 févr. 2014 23:18

Jacomo32 a écrit :
Ravachol a écrit :Le carnet ATA ne serait, en principe, pas pour les véhicules particuliers. A vérifier ??
Il m'a été délivré sans que la CCi ou la douane ne consulte les papiers du véhicule, d'ailleurs il ne s'agit pas d'un véhicule mais d'une marchandise.
pardon j'avais mal lu
effectivement la CCI ne contrôle pas le véhicule, la douane ne fait que "regarder" la "marchandise, c'est à dire vérifier que les N° de plaques et de séries sont conformes au descriptif du papier.
Le carnet ATA est valable un an.
Je maintiens, pas de caution, le prix est fonction de la tranche.
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Guilux » dim. 9 févr. 2014 23:35

CLOVIS : oui il semblerait bien que l'ATA soit valable un an seulement sans possibilité de prolongation...
Ça veut dire que si on ne peut pas le renouveler à distance, c'est une bonne solution pour un voyage de maxi un an, mais ce n'est pas adapté pour notre projet.
On va tel à la CCI pour confirmer quand même tout ça ..

Pour ce qui est du CPD Je suis surpris de ta réponse JLM Car j'ai appelé l'association en précisant l'age du camion (véhicule ancien) et malgré mon insistance la seule réponse que j'ai eue c'est que le montant de la caution devait se caler sur le montant pour lequel on l'assure !!!

Donc retour à la case départ, c'est à dire ma question du début...

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par ZigZag.Cruiser » lun. 10 févr. 2014 10:21

Tout dépend d'où tu veux aller, mais le carnet ATA est un moyen détourné que pour quelques pays...bref sans parler du nombre de frontières autorisées à franchir avec l'ATA qui se limite à 8 de mémoire.......

Pour mon HZJ79 avec cellule , j'ai laissé 2500€ de CPD ! le mini car hors argus.....
mais cela ne sera pas le douanier de base qui te cassera les pieds quand tu passes la frontière, mais le douanier que tu iras voir pour avoir un tampon quand tu ne pourras plus rapatrier ton véhicule en France pour X raison (accident casse moteur, vol etc etc) et récupérer ta caution en France , lors de la non ré exportation de ton véhicule, tu vas laisser un véhicule dans son pays et du coup lui (le douanier) rentre dans les détails et pour cause , tu es en situation de "faiblesse "" évalue ou ré évalue à sa manière la valeur du véhicule....c'est là que risque de commencer les problèmes !!

si tu rentres en France sans ton véhicule ni sans on tampon, alors tu perds ta caution qui part dans le dernier pays où tu as laissé ton véhicule...si le pays le demande ????

http://www.zigzagcruiser.eu/CPD_conteneur.html

Fred
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par jmi » lun. 10 févr. 2014 14:08

Guilux a écrit : Pour ce qui est du CPD Je suis surpris de ta réponse JLM Car j'ai appelé l'association en précisant l'age du camion (véhicule ancien) et malgré mon insistance la seule réponse que j'ai eue c'est que le montant de la caution devait se caler sur le montant pour lequel on l'assure !!!

Donc retour à la case départ, c'est à dire ma question du début...
Bah, quand tu assures (au tiers), tu n'assures pas un montant de véhicule...y'a pas de rapport...
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par blot christian » lun. 10 févr. 2014 16:04

Bonjour,
venant de demander un cpd pour aller en Iran, j'ai donné une somme symbolique de 2000 euros pour ce véhicule, de 2004,
rien a voir avec la somme déclarée à l assurance, mais les deux renseignements ne sont pas comparés, seul l'assureur connait la somme donnée ,
si le véhicule devait rester en épave, on perd moins de caution, en plus beaucoup de pays veulent qu'on le sorte

je ne veux pas être mauvaise langue, mais les derniers à consulter pour un renseignement impartial, c'est l automobile club,
ils prêchent pour leur chapelle
ainsi ils donnent une grande liste de pays à cpd "conseillés" (par eux!) ça ne veut rien dire, ou c 'est obligatoire, ou ça n l'est pas
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Jean-Lau » lun. 10 févr. 2014 16:10

blot christian a écrit :Bonjour,
venant de demander un cpd pour aller en Iran, j'ai donné une somme symbolique de 2000 euros pour ce véhicule, de 2004,
rien a voir avec la somme déclarée à l assurance, mais les deux renseignements ne sont pas comparés, seul l'assureur connait la somme donnée ,
si le véhicule devait rester en épave, on perd moins de caution, en plus beaucoup de pays veulent qu'on le sorte

je ne veux pas être mauvaise langue, mais les derniers à consulter pour un renseignement impartial, c'est l automobile club,
ils prêchent pour leur chapelle
ainsi ils donnent une grande liste de pays à cpd "conseillés" (par eux!) ça ne veut rien dire, ou c 'est obligatoire, ou ça n l'est pas
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Bonjour Christian,

Et où peut on se renseigner si c'est obligatoire ou non, STP ???
L'ambassade du pays peut-être ?

Je ne suis jamais trop sorti de l'Europe et n'y connais rien.

Merci.
Jean-Lau
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Jacomo32 » lun. 10 févr. 2014 16:12

Bonjour,

Effectivement, il n'y a a priori aucun rapport entre la somme déclarée sur le CPD ou le carnet ATA et l'assurance.
SAUF si tu as un gros pépin (destruction du véhicule par exemple) et que l'assurance découvre (ils sont fouineurs ces gens là) que tu n'as déclaré ton véhicule que pour une somme dérisoire, ils pourraient (pas toujours de très bonne volonté ces assureurs) s'appuyer sur cette "estimation" pour un éventuel remboursement, bien sur ça ne concerne que les assurances "tous risques".
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Guilux » lun. 10 févr. 2014 16:30

Hé bien un grand merci à vous tous pour avoir pris le temps de répondre et de partager vos expériences.

Je pense avoir suffisamment de "pistes" maintenant pour établir un niveau raisonnable de la caution.

A très bientôt pour d'autres sujets !!!

:super:

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Message par jmi » lun. 10 févr. 2014 16:51

blot christian a écrit :je ne veux pas être mauvaise langue, mais les derniers à consulter pour un renseignement impartial, c'est l automobile club,
ils prêchent pour leur chapelle
ainsi ils donnent une grande liste de pays à cpd "conseillés" (par eux!) ça ne veut rien dire, ou c 'est obligatoire, ou ça n l'est pas
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Bah, c'est comme tout, ça dépend sur qui on tombe.
Moi je suis allé sur place directement pour faire mon CPD, j'ai rencontré une dame très sympa qui de suite m'a dit "on peut pas vous demander de laisser 20K€ de caution, on va s'arranger" et elle m'a elle même spontanément proposé de laisser une somme mini (qui correspondait je crois à la somme mini pour l'Egypte)

Pour faire simple, le CPD est surtout utile en Iran et Egypte. Asie central, pas la peine (confirmé par les ambassades du Kaz, Kir, Tadj, Ouzb, Turkmé). Côté Afrique de l'ouest, il est recommandé mais pas obligatoire (retour d'expérience 2013 de voyageurs parti là-bas, jusqu'au Bénin par la route), et Amérique pas besoin non plus (retour d'expérience d'un voyageur Def qui a fait Ushuaia-Alaska en Def en 2012/2013).

Si on a un doute, on le fait faire, ça coute l'inscription (260€ environ) + caution, et on part l'esprit léger :) (et le compte en banque aussi d'ailleurs...)

Nous nous rendrons en Iran cette année, je vais donc contacter la même personne (qui m'a laissé sa carte de visite) pour refaire un CPD dans les mêmes conditions ;-)
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par ZigZag.Cruiser » lun. 10 févr. 2014 17:53

Le CPD sert aussi à ne pas payer les frais de transit temporaire du véhicule, et ce transit est souvent limité dans le temps.
dans mon cas en afrique australe et afrique de l'est, le cpd me permet de garer mon véhicule pendant qq mois, les personnes en charge du véhicule me demande le cpd car la douane vérifie de temps à autre !
Fred
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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Visiteur-4 » lun. 10 févr. 2014 17:57

Pour l'Iran, le CDP, il me semble que c'est 150% de la valeur du véhicule, avec un minimum de 3200 ou 3500 €

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par Guilux » lun. 10 févr. 2014 18:13

Ha si !

Encore une petite question : à partir de quel âge un véhicule est considéré comme "ancien" pour le CPD ?

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Re: Carnet de Passage en Douane

Message par ZigZag.Cruiser » lun. 10 févr. 2014 18:31

je crois que la sortie de l'argus c'est 10 ans
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