Carnet de Passage en Douane

[jmi]

Pour ôter les doutes, je viens de passer un coup de fil à l'automobile Club. J'ai demandé à parler à la personne qui a traité mon dossier en 2012, je crois d'ailleurs que c'est uniquement elle qui traite les CPD.

Pour l'Iran, le minimum à laisser est de 3500€ (4000€ c'est pour l'Egypte, car initialement, on avait prévu de peut-être passer par là-bas). Si votre véhicule a plus de 10 ans, pas de souci pour laisser la somme minimum.
Si votre véhicule a moins de 10 ans et qu'il est encore côté haut à l'argus, le mieux, c'est de passer la voir et il y a possibilité de trouver un terrain d'entente [elle ne peut pas s'engager par téléphone comme ça]

Donc, pour en revenir à la question principale :

Pour un camion qui a plus de 20 ans + cellule aménagée, la somme mini + EVENTUELLEMENT une somme supplémentaire (entre 500 et 1000€) pour prendre en compte les aménagement/équipement c'est bon. Il est utile de mettre une somme en plus pour l'équipement pour qu'à la frontière, on voit qu'il n'y a pas juste le montant mini, dans les faits, ça change pas grand chose, mais au cas où.

Pour un voyage de plus d'un an, pas de souci pour le renouvellement, il suffit de communiquer une adresse à l'étranger où envoyer le nouveau CPD, et il est envoyé en recommandé (il est aussi envoyé en recommandé en France quand on le "commande"). Typiquement, l'adresse d'un hôtel ou gîte à l'étranger fonctionne très bien (éviter les ambassades, car c'est mal vu de se faire livrer son courrier là-bas)

Voila, j'espère avoir répondu aux questions

[gradateur]

bien vu jmi...

c'est exactement le retour qu'un ami grand voyageur vient de me faire:
de son coté il a mis la somme minimum + 2000€ pour la cellule. (pl de plus de 20 ans et en très bon etat)

il me confirme également qu'il a rencontré pas mal de personnes de toutes origines et ayant fait la même analyse que lui et qu'il n'a jamais entendu parlé de soucis au passage en douane avec ce fonctionnement.

en plus il s’était renseigné (il y a 3 ans avant son départ) auprès de la délégation régionale de son assurance et ceux la même lui avaient certifié qu'il n'existait aucun liens entre les règles de l'assurance et celles du CPD car l'estimation du CPD n'avait rien d'officiel... en effet elle est réalisée pas une personne non professionnelle (le proprio) et aucun tribunal ne prendrait cette expertise personnelle comme une base de calcul sachant ce qu'elle engendre comme problème de caution pour le voyageur (toujours le proprio)

a suivre...

[jmi]

Bon, bah voilà On va pouvoir faire un sujet "Carnet passage en douane" clair et propre pour synthétiser tout ça

[Jacomo32]

en plus il s’était renseigné (il y a 3 ans avant son départ) auprès de la délégation régionale de son assurance et ceux la même lui avaient certifié qu'il n'existait aucun liens entre les règles de l'assurance et celles du CPD car l'estimation du CPD n'avait rien d'officiel... en effet elle est réalisée pas une personne non professionnelle (le proprio) et aucun tribunal ne prendrait cette expertise personnelle comme une base de calcul sachant ce qu'elle engendre comme problème de caution pour le voyageur (toujours le proprio)

Bonjour,

Je trouve cet argument de l'assureur un peu limite. Quand tu assures ton véhicule avec le fameux contrat campingcar monde entier (à ma connaissance il n'y a en France qu'une seule compagnie qui le propose) c'est bien toi qui estime la valeur de ton véhicule et ne compte surtout pas ramasser un centime de plus que cette valeur en cas de pépin, même si elle était en-dessous de la valeur réelle.
Je sors juste de 4 ans de procédure sur un problème d'estimation par une assurance (véhicule détruit) et je peux dire que la compagnie qui m'assurait a tout fait pour me rembourser le minimum, tous les arguments, même les plus mauvais, ont été utilisés ; j'ai eu gain de cause après 4 ans d'expertises, de recommandés, ... et un peu plus de 2000 € dépensés pour arriver à une estimation (et un remboursement) réaliste de la valeur du véhicule.
C'est pour ça que je me méfie de tout ce qui pourrait faire dire à mon assureur "vous avez estimé que votre véhicule valait x €, je vous rembourse sur cette base".

[gradateur]

Jacomo on est bien d'accord sur le fait que la valeur déclarée à l'assurance de ton véhicule est une chose... et là dessus on dit ici et partout qu'il vaut mieux faire expertiser son véhicule par un expert bien renommé avant de déclarer quoi que se soit a ton assurance!
Mais en ce qui concerne le CPD il n'existerait pas de liens possible entre l'estimation assurance qui normalement colle à celle d'un expert professionnel et celle de ton CPD qui bien évidement n'est réalisée que dans un cadre purement législatif puisque tu ne veux pas vendre ton véhicule sur place et encore moins donner un astronomique caution à ton club auto...

après il est sur qu'une assurance de mauvaise fois c'est la poisse mais bien souvent ils ne jouent "que" le temps car lorsque tu fais les choses avec un minimum de sérieux la justice te donne quasiment tout le temps raison... mais avec des procédures longues et coûteuses c'est un fait!

la mauvaise fois potentielle de certaines assurances doit nous poussez a faire un maximum de choses pour nous protéger (une expertise sérieuse coûte 300/500€) et c'est toujours bon de le rappeler avec un exemple concret comme tu viens de le faire.

[Guilux]

Alors voilà, ça fait un peu quiche, mais je viens de m'apercevoir que la discussion continuait sur une deuxième page d'où mon silence depuis un moment !!!!!!

Je suis arrivé à la même conclusion que vous, 5000€ ça me semble pas mal pour le CPD...

Ce qui est sidérant c'est que le discours tenu par la responsable au sein de l'association automobile (je pense que c'est la même personne que j'ai eue avant de lancer cette discussion), est à l'opposé des propos relatés ici... coin coin coin.

Bref ! Encore merci pour votre participation et vos lumières.

[Manard]

Bonjour Guilux,

Voici six messages que tu viens de poster et toujours pas de présentation comme je te l'ai demandé.

Bernard

[ZigZag.Cruiser]

M'enfin quelque part elle a peut être raison, car à sous estimer la valeur d'un véhicule, l'ACA a peut être une part de responsabilité en cas de problème.

Il y a quelques années l'astuce consistait à passer par l'ACA allemand car moins cher et moins exigent, puis ils ont modifié le système, car maintenant le CPD doit être effectué dans le pays d'immatriculation du véhicule
Fred

[jmi]

Un petit Up sur le CDP !

Pour ceux qui vont en Iran et qui veulent éviter le CDP : http://www.overlandtoiran.com/cranet-at-iranian-border"

Je n'ai pas testé personnellement, mais j'en ai pas mal entendu parler durant mon voyage, et j'ai rencontré 2 personnes qui sont passés par ce gars pour le CDP, et ça marche sans souci !

[mazinger]

bonjour

est ce que l'on peut récuperer la caution d'un CDP même si on ne rentre pas en france? j'ai besoin de CDP pour passer l'iran mais donc logiquement je peut récup ma caution par la suite en envoyant les feuillé tamponé?

[mazinger]

Ok j'ai appelé la ACA

donc la réponse est non

il faut voir avec les pays concerné

je vais donc voir pour avoir un CDP iranien et pour le japon me reste à voir (car je veut faire importer le véhicule mais j'ai besoins d'une marge pour remettre le véhicule au normes ^^ )

[mazinger]

Un petit Up sur le CDP !

Pour ceux qui vont en Iran et qui veulent éviter le CDP : http://www.overlandtoiran.com/cranet-at-iranian-border"

Je n'ai pas testé personnellement, mais j'en ai pas mal entendu parler durant mon voyage, et j'ai rencontré 2 personnes qui sont passés par ce gars pour le CDP, et ça marche sans souci !

d'après lui c'est le CDP iranien tout simplement
gros avantage ça ne demande pas a rentrer en France

[jmi]

C'est pas un CDP qu'il propose, c'est juste qu'il dépose la caution à la place des gens On lui donne xxx$ et lui verse une caution pour que le véhicule entre en Iran.

Pour le Japon : tu parles de mettre la voiture aux normes après son import, à ce moment là, c'est une procédure différente et le CDP n'est pas nécessaire...
Tu vas payer les taxes d'importation, de mise au norme, immatriculation, et fini la plaque française et bonjour la plaque japonaise...non ?

Dans ce cas là, les services de Hossein et un import de véhicule au Japon devrait le faire (je ne connais rien dans les process d'import de véhicule au Japon)

[mazinger]

je comprend pas trop l’intérêt du CDP si une caution peut suffire ^^ je vois pas trop la différence entre le CPD et le service de ce gars...
enfin peut importe ça semble la meilleur solution pour traverser l'iran si on est pas sur de revenir


je suis encore dans le flou dans l'import au japon

bon y a les taxe à payer mais ce n'est pas tant
le problème c'est le contrôle technique qui coute 3000€. Mais il semblerais que si le véhicule existe déjà commercialisé au japon ce contrôle ne soit pas nécessaire. Peut être je vais devoir voir avec le constructeur directement pour avoir un papier certifiant l'homologation (et la pollution nottament )

[jmi]

Le cdp pour l'avoir il te faut déposer la caution toi même en France.
Hossein lui te propose de laisser a ta place la caution.
La différence c'est donc que toi tu vas pas faire un chèque de quelques milliers d'euros qui sera encaissé par l'automobile club.

Regarde le site de l'automobile club pour comprendre ce que c'est le cdp ça sera plus simple et plus claire

[pierre78]

Bonjour,
Je pense pour ma part qu'il y a confusion entre le carnet de passage en douanes et le carnet ATA, pour avoir utilisé les deux carnets lors de mes différents voyages.

Le carnet ATA (pour le véhicule) délivré par l'automobile club du pays de départ, contre une caution, est valable un an, renouvelable indéfiniment. La caution est remboursée au retour du véhicule dans le pays de départ, contre la remise dudit carnet à l'automobile club, après vérification des douanes. Il sert à simplifier le passage des frontières dans les pays où les automobiles club desdits pays sont en accord (la liste des pays est inscrite sur le carnet).

Le carnet de passage en douanes est délivré par le service des douanes du pays de départ.
Il faut établir sur ledit carnet la liste de TOUT le matériel exporté (véhicule, tout matériel commercialisable) avec les numéros d'identification, le tout vérifié par le douanier du pays de départ ; et vérifiable à chaque frontière franchie où est établie la caution pour la traversée du pays (récupérable à la sortie, si rien ne manque lors de la vérification en douanes). D'où parfois la nécessité de prendre un transitaire pour simplifier et réduire la durée des démarches.

J’espère avoir été clair
Pierre78

[ZigZag.Cruiser]

Bonjour,
Je pense pour ma part qu'il y a confusion entre le carnet de passage en douanes et le carnet ATA, pour avoir utilisé les deux carnets lors de mes différents voyages.

Le carnet ATA (pour le véhicule) délivré par l'automobile club du pays de départ, contre une caution, est valable un an, renouvelable indéfiniment. La caution est remboursée au retour du véhicule dans le pays de départ, contre la remise dudit carnet à l'automobile club, après vérification des douanes. Il sert à simplifier le passage des frontières dans les pays où les automobiles club desdits pays sont en accord (la liste des pays est inscrite sur le carnet).

Le carnet de passage en douanes est délivré par le service des douanes du pays de départ.
Il faut établir sur ledit carnet la liste de TOUT le matériel exporté (véhicule, tout matériel commercialisable) avec les numéros d'identification, le tout vérifié par le douanier du pays de départ ; et vérifiable à chaque frontière franchie où est établie la caution pour la traversée du pays (récupérable à la sortie, si rien ne manque lors de la vérification en douanes). D'où parfois la nécessité de prendre un transitaire pour simplifier et réduire la durée des démarches.

J’espère avoir été clair
Pierre78

Hum hum ... désolé mais c'est l'inverse ! et encore CPD=> automobile club & ATA => chambre de commerce !
de plus carnet ATA ne permet qu'un nombre limité de franchissement de frontières et le prix du carnet ATA est plus cher que celui du CPD

Fred

[pierre78]

Toutes mes excuses Fred a raison je me suis mélangé les carnets!!
Pierre 78

[Guilux]

Bonjour,
On a fait une petite synthèse sur notre retour d'expérience concernant le CPD dans notre blog, pour ceux que ça intéresse...

Voici le lien : CPD, le carnet de passage en douane

[fifitoy]

bonjour

c'est bien ça pour le CPD.
Suggestion: tu devrais également spécifier que l'adhésion à l'ACF est obligatoire avant toute demande de CPD et coute 80€ par an plus les frais de dossier en sus de la caution

C'est une très belle rente pour eux

[Guilux]

Oui c vrai, sauf pour le montant : j'ai payé 45€ seulement pour l'adhésion.

Ce qui est bizarre c'est qu'il y a deux prix pour les frais (adhérent ou non) sauf qu'après ils indiquent qu'on doit être adhérent pour faire la demande

En fait t'es libre mais en fait non.

[djam]

royal automobile club de belgique 100 euro pour l adhesion par an ,
eh mais attention avec les autocollants du club
recitificatif , c est 50 euos

[sebdesgoudes]

Pour l iran le cdp est obligatoire ( le carnet ata ne marche pas) avec une surcote de 150% le mini est de 3500€ ( cote argus pour reference) a marseille l automobile club ne le fait pas il m ont renvoye vers ww.automobile-club.org/se-deplacer-mobilite/carnet-passages-en-douane.htmlw
On doit lancer les demarches la semaine prochaine, on décolle pour les pays en stan vers le 15 fevrier avec un passage d abord grece turquie le temps d attendre une meteo plus raisonnable !!!
Moi ce qui m inquiete c est en cas d abandon du véhicule (ou changement moteur) ailleurs qu en iran comment récupérer la caution !! Car l automobile club encaisse et j arrive pas a savoir comment ils remboursent ! J ai lu d un cote: un passage a la gendarmerie avec verification du numéro de serie du moteur identique pour rembourser la caution
Mais aussi remboursement sur presentation du carnet avec les tampons de ssortie !!!
Je je sais quoi penser !!!

[fifitoy]

Pour l iran le cdp est obligatoire ( le carnet ata ne marche pas) avec une surcote de 150% le mini est de 3500€ ( cote argus pour reference) a marseille l automobile club ne le fait pas il m ont renvoye vers ww.automobile-club.org/se-deplacer-mobilite/carnet-passages-en-douane.htmlw
On doit lancer les demarches la semaine prochaine, on décolle pour les pays en stan vers le 15 fevrier avec un passage d abord grece turquie le temps d attendre une meteo plus raisonnable !!!
Moi ce qui m inquiete c est en cas d abandon du véhicule (ou changement moteur) ailleurs qu en iran comment récupérer la caution !! Car l automobile club encaisse et j arrive pas a savoir comment ils remboursent ! J ai lu d un cote: un passage a la gendarmerie avec verification du numéro de serie du moteur identique pour rembourser la caution
Mais aussi remboursement sur presentation du carnet avec les tampons de ssortie !!!
Je je sais quoi penser !!!

Bj,

Y faut pas partir avec l'idée que ca va mal se passer ..

Le remboursement de la caution se fait comme tu l'indiques , retour à l'ACF du CPD avec le tampon des douanes sur la dernière page. Au cas ou les douanes viendraient à ne pas tamponner le carnet ( pas de douanes au passage de la frontière - cas du territoire français terrestre - si tu débarques dans un port français en provenance de l'étranger le Havre-Fos tu dois avoir ton tampon sur le CPD, c'est une partie du boulot de ton transitaire ... ... si donc, tu récupères ton CPD sans tampon, il faut le faire signer par un officier détenteur de l'autorité publique, un gendarme, le maire de ta ville etc..et le renvoyer à l'ACF.

Si tu ne veux pas déposer un chèque!! tu peux négocier avec ton banquier une lettre de caution bancaire avec le blocage d'un compte (assurance vie par exemple !!) et fournir la lettre à l'ACF ald du chèque
Sur Paris il faut contacter Mme Fauconnet ou Mme Darga à l'ACF et compter 15j pour l'obtention du CPD.

[ZigZag.Cruiser]

Attention, voici mon retour au sujet du CPD lors de mon retour et demande de remboursement de la caution qui s'est effectué en 1 semaine !

Sur la durée de mon voyage j'avais eu deux CPD, un par an, pour le remboursement de la caution vous devez d'une manière ou d'une autre remettre les deux carnets !!!!!

@+
fred